Mandats récents | Politiques environnementales

Plan national climat de l'Algérie, sous mandat de la GIZ et du Ministère Algérien de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire, en cours

Indicateurs de développement durable , pour le Commissariat algérien chargé de la planification et de la prospective, en collaboration avec François Levarlet de T33, sous mandat de l'UE, 2011

Fiscalité écologique dans les cantons de Vaud, 1999

Projet de Fiscalité écologique en Algérie (MATE), 1999/2001/2002, Alger.

Projet de réforme fiscale écologique pour le royaume du Maroc, 2007, Secrétariat d'Etat chargé de l'eau et de l'environnement - Maroc
Ces études et analyses consistent à identifier les instruments de protection de l'environnement existants (état des lieux), à cerner les gisements potentiels d'applications des instruments économiques de protection de l'environnement, à identifier les applications possible des principes de fiscalité écologique et à déterminer les modalités des réformes nécessaires.
Les études dans le Canton de Vaud et au Maroc ont été réalisées en collaboration avec le Prof. Xavier Oberson (Etude d'avocat Oberson Avocats à Genève), spécialiste du droit fiscal.
Brochure sur la RFE

International comparison of the taxation of freight and passenger transport by road andrail (ECMT-OECD),1998, 2000, 2003, 2005, 2007, Paris.
Analyse comparative des taxes sur le transports de marchandise par route dans un panl de pays de l'OCDE, mise à jour de la base de données.
http://www.internationaltransportforum.org/statistics/statisticsfr.html

Tarification dynamique des grands consommateurs industriels d'électricité (PSEL-OFEN), 1998, Zurich.
Développement d'un modèle de taxation et prévisions, en collaboration avec le CREM