Vers une fiscalité écologique, étude pilote

Pour la Direction gĂ©nĂ©rale de l’environnement de l’Etat de Genève, en cours

Le but de cette Ă©tude, rĂ©alisĂ©e en partenariat avec la Haute Ecole de Gestion (HEG) de Genève, est de rĂ©aliser un Ă©tat des lieux des taxes existantes Ă  Genève dans le domaine de la protection de l’air, d’analyser les possibilitĂ©s de rĂ©vision des incitations Ă©conomiques qui provoquent des effets nĂ©fastes sur la qualitĂ© de l’air et de quantifier les coĂ»ts externes associĂ©s Ă  la pollution de l’air Ă  Genève.

Analyse du FEDEP et de ses sources de financement

Pour la GIZ et le Ministère Algérien de l’Environnement et de l’Aménagement du Territoire, 2016

L’étude vise Ă  faire le point sur la situation de la protection environnementale et de son financement en AlgĂ©rie. Elle a Ă©galement pour objectifs d’identifier les possibilitĂ©s de restructuration, ainsi que les ressources financières potentielles pour le Fonds pour l’Environnement et la DĂ©pollution Industrielle (FEDEP).

Instruments et propositions de fiscalité environnementale au Burkina Faso

Pour l’initiative pauvreté-environnement du PNUD et du PNUE, 2016

Menée avec l’aide du GRADD de Ouagadougou, cette étude formule une proposition de nouvelle fiscalité environnementale pour soutenir la mise en oeuvre des objectifs de développement durable sous le SCAD (Stratégie de Croissance Accélérée et de Développement durable).

Analyse de l’Ă©conomicitĂ© du service « Conseils + aide 147 » de Pro Juventute

Pour l’Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS), 2016

Menée en collaboration avec Eco’Diagnostic, cette étude analyse l’économicité du service 147 (ligne téléphonique d’aide aux enfants) délivré par Pro Juventute.

Etude pour le dĂ©veloppement des instruments Ă©conomiques pour la protection de l’environnement au niveau national

Pour le Ministère chargĂ© dĂ©lĂ©guĂ© Ă  l’Environnement marocain (MdE), 2015

L’Ă©tude a pour objectifs d’identifier de nouvelles ressources financières potentielles pour le Fonds National de l’Environnement (FNE). Les avantages et inconvĂ©nients, l’acceptabilitĂ© et la faisabilitĂ©, ainsi que les rĂ©percussions sociales, Ă©conomiques et environnementales des diffĂ©rents instruments sont analysĂ©s.

Etude sur la dĂ©marche de mise en place d’un système de ComptabilitĂ© Environnementale au Maroc

Pour le Ministère dĂ©lĂ©guĂ© auprès du Ministre l’Energie, des Mines, de l’Eau et de l’Environnement chargĂ© de l’Environnement au Maroc, 2014

L’objectif principal de l’Ă©tude (en partenariat avec sba) est de formuler une stratĂ©gie devant permettre la mise en place d’un système de ComptabilitĂ© Environnementale au Maroc. Cette stratĂ©gie doit spĂ©cifier les prioritĂ©s d’actions pour la comptabilitĂ© environnementale, proposer une dĂ©marche de travail, indiquer un cadre de gouvernance ainsi qu’inventorier les difficultĂ©s potentielles et les avantages attendus de ce nouvel outil.

L’imputation de la TVA dans le compte des transports en Suisse

Pour l’Office fĂ©dĂ©ral de Statistique, 2013

Analyse et recommandation au sujet de l’imputation de la TVA dans le compte des transports suisse (comptabilisation au net ou au brut).

Compte de la navigation Suisse: analyse de faisabilitĂ© et rĂ©alisation d’un compte pilote

Pour l’Office fĂ©dĂ©ral de la statistique et l’Office fĂ©dĂ©ral du dĂ©veloppement territorial, 2013

Estimation des recettes et coĂ»ts internes et externes de la navigation en Suisse. Ce compte pilote doit ĂŞtre intĂ©grĂ© Ă  terme dans le compte des transports suisse (nouvelle dĂ©signation « CoĂ»ts et financement des transports en Suisse »).

RĂ©vision du planificateur de l’incidence financière des projets d’urbanisation sur les finances des communes

Pour l’Office cantonal du Logement du Canton de Genève, 2012

RĂ©vision du planificateur de l’incidence financière des projets d’urbanisation sur les finances des communes pour le compte de la Haute Ecole de Gestion de Genève (en collaboration avec A. Baranzini et S. Carattini).

Projet de réforme fiscale écologique au Maroc

Pour le SecrĂ©tariat d’Etat chargĂ© de l’eau et de l’environnement, 2007

Ces Ă©tudes et analyses consistent Ă  identifier les instruments de protection de l’environnement existants (Ă©tat des lieux), Ă  cerner les gisements potentiels d’applications d’instruments, Ă  identifier les applications possible des principes de fiscalitĂ© Ă©cologique et Ă  dĂ©terminer les modalitĂ©s des rĂ©formes nĂ©cessaires. Les Ă©tudes dans le Canton de Vaud et au Maroc ont Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©es en collaboration avec le Prof. Xavier Oberson (Etude d’avocat Oberson Avocats Ă  Genève), spĂ©cialiste du droit fiscal.

Analyse comparative des taxes sur le transports de marchandise par route dans un panel de pays de l’OCDE, mise Ă  jour de la base de donnĂ©es.

Pour ECMT-OECD, 1998, 2000, 2003, 2005, 2007

Analyse comparative des taxes sur le transports de marchandise par route dans un panel de pays de l’OCDE, mise Ă  jour de la base de donnĂ©es.

Projet de Fiscalité écologique en Algérie

Pour le Ministère algĂ©rien de l’environnement (MATE), 1999, 2001, 2002

Ces projets visent à développer la fiscalité écologique en Algérie.

Fiscalité écologique dans le canton de Vaud

Pour le DĂ©partement des infrastructures, 1999

Ce projet vise à développer la fiscalité écologique et ses outils dans le canton de Vaud.

Projet SAKO-I, Comptes Ă©conomiques et satellites du secteur primaire

Pour l’Office fĂ©dĂ©ral de la statistique, 1998-1999

DĂ©veloppement d’une comptabilitĂ© environnementale pour le secteur primaire en Suisse.

Tarification dynamique des grands consommateurs industriels d’Ă©lectricitĂ© (PSEL-OFEN)

Pour le CREM, 1998

DĂ©veloppement d’un modèle de taxation et de prĂ©visions des grands consommateurs industriels d’Ă©lectricitĂ©.